Paradis Fiscaux et Judiciaires

Aux Pays-Bas, les multinationales bénéficient toujours d'avantages fiscaux considérables, révèle une enquête

2026-04-13T16:33:57Z

Par Jean-Pierre Stroobants (Bruxelles, correspondant) Publié aujourd'hui à 18h30

Temps de Lecture 3 min.

Longtemps, et officiellement, étiquetés « paradis fiscal » pour les grandes sociétés, accusés de dumping par la Commission européenne en 2018 encore, les Pays-Bas ont dû, depuis quelques années, revoir les règles très avantageuses qui attiraient les sièges sociaux de multinationales, les holdings ou autres sociétés « boîtes aux lettres » – on en a recensé jusqu'à 15 000. Le régime fiscal du royaume reste toutefois très favorable à certaines entreprises, comme vient de la confirmer une enquête menée par les quotidiens Financieel Dagblad et Trouw avec le consortium international d'investigation ICIJ.

Le géant américain de la pharmacie Merck – connu en Europe sous le nom de Merck Sharp and Dohme (MSD) – a ainsi bénéficié de 900 millions d'euros d'avantages pour la seule année 2025 et de plusieurs milliards au cours des dernières années, indiquaient ces médias lundi 13 avril. Ces allègements ont été possibles grâce à la « boîte innovation », créée par les autorités en 2007 et remaniée en 2017 : elle permet un taux d'impôt réduit à 9 % pour les bénéfices Lire la suite.

L'ex-« comptable » d'un mafieux chypriote turc abattu aux Pays-Bas après avoir fait des révélations sur un vaste réseau de corruption

2025-05-08T17:13:38Z

Par Nicolas Bourcier (Istanbul, correspondant) et Jean-Pierre Stroobants (Bruxelles, correspondant) Publié aujourd'hui à 16h41, modifié à 16h42

Temps de Lecture 4 min.

Cemil Önal, 41 ans, a été abattu dans l'après-midi du jeudi 1^er mai à la terrasse très fréquentée d'un hôtel de Rijswijk, dans la banlieue du sud-est de La Haye. Un homme habillé de noir s'est, selon des témoins, calmement dirigé vers lui pour l'abattre de plusieurs balles avant de prendre la fuite. Cemil Önal avait, auparavant, été incarcéré durant seize mois à la prison d'Alphen aan den Rijn, en Hollande-Méridionale, à la demande des autorités turques qui l'accusaient d'être l'instigateur de la liquidation du chef de la mafia chypriote turque Halil Falyali et de son chauffeur, en 2022.

Il aurait été à la fois le garde du corps et le comptable de ce mafieux qui, a-t-il dit, lui enjoignait de verser de l'argent à des personnalités liées à l'AKP, le Parti de la justice et du développement, au pouvoir en Turquie, et aux dirigeants nationalistes de la République turque de Chypre du Nord (RTCN), sous embargo international et reconnue uniquement par Ankara. Il a évoqué des montants mensuels de 15 millions de dollars. Lire la suite.

Les Pays-Bas dévoilent un plan de 2,5 mds EUR pour retenir les multinationales comme ASML sur leur territoire

2024-03-28T16:34:20Z

Agence France-Presse 28 mars 2024 à 16h40

Le plan, baptisé « Opération Beethoven », vise principalement à empêcher le géant ASML, qui construit des machines detinées à la fabrication de semi-conducteurs, de partir s'installer à l'étranger afin d'attirer des talents.

Le gouvernement néerlandais actuel est chargé des affaires courantes en attendant la conclusion d'un accord de coalition après les législatives de novembre dernier qui ont vu arriver en tête le Parti pour la liberté PVV du leader d'extrême droite Geert Wilders, qui a promis de réduire drastiquement l'immigration, comme d'autres partis à la table des négociations.

ASML avait aussitôt fait part de ses craintes de ne pouvoir, avec de telles mesures, recourir à la main d'œuvre étrangère.

« Si nous ne pouvons pas amener les gens ici, nous les attirerons ailleurs. C'est très simple », avait déclaré en janvier dernier le directeur général du groupe Peter Wennink lors de la publication de son rapport annuel.

« Nous sommes une entreprise mondiale. Nous irons là où nous devons aller pour nous assurer que l'entreprise peut se développer et servir nos clients », avait-il ajouté.

« Si les Pays-Bas ferment leurs portes et que nous ne pouvons pas accueillir d'immigrés ou d'étudiants étrangers, très bien, mais il faut en accepter les conséquences », avait-il relevé.

Plus généralement, les multinationales basées aux Pays-Bas s'inquiètent également du projet de suppression progressive d'un allégement fiscal en faveur des talents expatriés.

Le financement annoncé jeudi proviendra de l'Etat, mais aussi de la région autour d'Eindhoven, dans l'est des Pays-Bas, où ASML a son siège.

« C'est l'une des entreprises les plus importantes des Pays-Bas, un acteur mondial », a souligné jeudi la ministre de l'Économie néerlandaise Micky Adriaansens, selon l'agence de presse locale ANP.

« ASML est notre Messi et une telle vedette amène toute une équipe avec lui », a-t-elle ajouté.

Les fonds annoncés serviront à investir dans le développement de nouveaux talents, ce qui rendra plus attractif la vie et le travail dans la région, mais répondra également aux préoccupations concernant les insuffisances en matière d'alimentation électrique, a précisé le gouvernement.

« Grâce à ces mesures, le gouvernement part du principe qu'ASML réalisera davantage d'investissements aux Pays-Bas et conservera son siège social, fiscal et ses effectifs aux Pays-Bas », a-t-il déclaré.

ASML emploie 42.000 personnes dans le monde, dont plus de la moitié sont basées dans son immense complexe de Veldhoven, au sud-ouest d'Eindhoven, et une part importante d'entre elles vient de l'étranger.

ric-LyS/eb

Agence France-Presse

Shell veut transférer son siège au Royaume-Uni et mécontente les Pays-Bas

2021-11-15T10:31:44Z

Shell veut transférer son siège au Royaume-Uni et mécontente les Pays-Bas

15 nov. 2021 Par Agence France-Presse

Mediapart.fr

Le géant anglo-néerlandais des hydrocarbures Royal Dutch Shell a annoncé lundi vouloir transférer son siège et sa résidence fiscale des Pays-Bas vers le Royaume-Uni, une décision immédiatement qualifiée de « surprise désagréable » par le gouvernement néerlandais.

Le groupe souhaite simplifier sa structure et « aligner sa résidence fiscale avec le pays dans lequel il est enregistré, le Royaume-Uni », où il relocaliserait aussi ses instances dirigeantes, a indiqué le groupe dans un communiqué.

Le gouvernement néerlandais s'est dit lundi « désagréablement surpris par cela. Le gouvernement regrette profondément » cette annonce du groupe anglo-néerlandais, a déclaré le ministre des Affaires économiques, Stef Blok, sur Twitter.

Royal Dutch serait retiré du nom pour la première fois en 130 ans.

« Nous sommes en discussions avec Shell au sujet des implications de ce transfert en terme d'emplois, de décision d'investissements à caractère stratégique ou de durabilité », a ajouté M. Blok, qui y voit des points « extrêmement importants ».

Les actionnaires devront se prononcer le 10 décembre au cours d'une assemblée générale à Rotterdam, aux Pays-Bas, sur les modifications proposées, qui incluent aussi la création d'une série unique d'actions, alors que le groupe était coté jusqu'ici des actions Class A et Class B.

Un porte-parole du groupe, contacté par l'AFP, a précisé que les actionnaires se prononceront sur la fin de l'obligation pour le groupe d'avoir son siège aux Pays-Bas, ce qui pourrait se traduire par son transfert vers le Royaume-Uni.

Les actions class A du groupe étaient lundi matin en hausse de 2,22% à 1.677,60 pence lundi matin à la Bourse de Londres, tandis que les actions class B gagnaient 1,91% à 1.688,60 pence vers 09H30 GMT.

Il s'agit de « simplifier la structure de l'actionnariat » pour « renforcer la compétitivité de Shell », au bénéfice à la fois des actionnaires et des objectifs environnementaux de Shell, affirme l'entreprise, qui précise que ses actions resteront cotées à Amsterdam, Londres et New York.

« Shell est fier de son héritage anglo-néerlandais et continuera d'être un employeur important et de maintenir une présence importante aux Pays-Bas », assure encore le groupe dans son communiqué.

bur-ode/els

Mafia. Roberto Saviano : “Les Pays-Bas sont devenus un paradis pour l'argent des narcos”

2021-08-24T22:28:23Z

Mafia. Roberto Saviano : “Les Pays-Bas sont devenus un paradis pour l'argent des narcos”

Europe /Réveil/Italie/Pays-Bas Corriere della Sera - Milan Publié le 21/08/2021 - 06:04

Le 6 juillet, le journaliste d'investigation néerlandais Peter de Vries était assassiné à Amsterdam, probablement par des membres de la Mocro Maffia. Voilà qui n'étonne pas l'auteur de Gomorra, spécialiste du crime organisé, qui dénonce la complaisance du système financier néerlandais.

[…] “Vous êtes devenu un territoire offshore”

Accordez-moi un peu de temps, juste un petit moment. Quand je dis que les Pays-Bas sont l'un des pays les plus criminels du monde, je ne fais pas allusion à la délinquance de rue. Je ne fais pas allusion à un système judiciaire où les décisions de justice sont soumises à une grille tarifaire, ni à une police ou à un gouvernement qui sont à la merci des pots-de-vin ou à la botte des cartels de la drogue.

Non, ce n'est pas cette corruption à laquelle je fais allusion.

À cet égard, vous êtes au contraire un pays doté d'une structure institutionnelle solide, assortie d'une police fondamentalement intègre et d'un système pénitentiaire d'avant-garde. Un pays où l'on respecte les droits humains et sociaux.

Ce qui fait de vous l'un des pays les plus criminels du monde, c'est votre régime économique : vous êtes devenu un territoire offshore. Oui, je sais, vous ne figurez pas officiellement sur la liste des paradis fiscaux. Mais vous en êtes un de facto.

Des facilités de blanchiment

Vous avez attiré à vous quantité d'entreprises : Fiat et Ferrari, pour parler des italiennes, les filiales d'eBay, le siège de Google, 26 sociétés du groupe Nike. Vous avez Ingka, la holding qui gère un des piliers d'Ikea, vous avez Netflix. Tout ça, me direz-vous, est parfaitement légal. C'est vrai, tout ça est parfaitement légal, et ça a été pour vous une manne financière immédiate. De l'argent comme s'il en pleuvait, gratuit, sans engagement. En substance, vous permettez à toutes ces sociétés d'échapper au cadre juridique de leur pays d'origine, vous les aidez à s'implanter sur votre sol, en ne réclamant qu'un petit pourcentage en échange. Mais tout cela a un prix.

Et si, aujourd'hui, vous vous retrouvez avec une capitale où les narcotrafiquants sont aussi violents que dans les banlieues de Lagos, prêts à assassiner un journaliste en plein cœur d'Amsterdam – c'est ce qui était déjà arrivé à l'avocat Derk Wiersum, le 18 septembre 2019 –, c'est parce que ceux qui sont aux manettes de la pègre, aux Pays-Bas, ont aujourd'hui des facilités de blanchiment qui n'ont pas d'équivalent en Europe.

Les Pays-Bas ont intérêt à faire l'autruche

Le système financier néerlandais est ainsi fait que les organisations criminelles qui ont la main aux Pays-Bas tiennent le fief du blanchiment européen Lire la suite.

Brexit : les Pays-Bas continuent d'attirer des entreprises

2021-02-18T17:30:57Z

Brexit : les Pays-Bas continuent d'attirer des entreprises

18 févr. 2021 Par Agence France-Presse

Mediapart.fr

Des incertitudes persistantes sur les conditions commerciales post-Brexit ont poussé 78 compagnies internationales à déménager aux Pays-Bas en 2020, a annoncé jeudi l'Agence néerlandaise des investissements étrangers (NFIA).

Dans l'ensemble, le nombre d'entreprises choisissant de déménager aux Pays-Bas a toutefois chuté l'année dernière par rapport à 2019, en raison de la pandémie de coronavirus, a déclaré la NFIA dans un communiqué.

Bien que le Royaume-Uni et l'Union européenne soient parvenus en décembre à un accord sur leurs futurs liens commerciaux, « l'incertitude de ces dernières années est loin d'avoir disparu », a ajouté l'agence, qui dépend du ministère néerlandais des Affaires économiques.

« Même maintenant qu'un accord a été conclu, les Pays-Bas restent populaires auprès des sociétés dites du Brexit », a-t-elle remarqué.

Selon la NFIA, « de nombreuses entreprises au Royaume-Uni connaissent actuellement des problèmes », dus notamment à de nouvelles procédures administratives et à des délais de livraison supplémentaires.

Au total, 218 compagnies ont déménagé aux Pays-Bas depuis le référendum sur le Brexit en 2016, a indiqué l'agence, ajoutant être en pourparlers avec 550 autres.

Celles-ci étaient non seulement des entreprises britanniques, mais aussi asiatiques et américaines, qui « repensaient leur structure européenne ».

Parmi les 78 à avoir déménagé l'année dernière, figurent notamment la Commonwealth Bank of Australia, première banque australienne, le fabricant de collants Snag Tights et la compagnie de bonbons Candy Hero.

Les Pays-Bas s'affichent pour l'instant comme les grands bénéficiaires du Brexit, une récente étude du Financial Times constatant que la Bourse d'Amsterdam a supplanté le mois dernier celle de Londres en tant que plus gros marché d'actions d'Europe.

Même les paradis fiscaux souffrent de l'évasion fiscale

2020-11-02T16:43:35Z

Mondialisation.

Même les paradis fiscaux souffrent de l'évasion fiscale

Lundi 2 Novembre 2020 Thomas Lemahieu

Aux Pays-Bas, à l'initiative de la gauche écologiste, le Parlement va examiner une loi visant à imposer les multinationales en fuite vers des cieux plus radieux encore.

Ah… les Bataves, ils nous ont bien eus ! Tout le monde connaît la recette du « sandwich hollandais » qui, assaisonné ensuite en Irlande – avec du « double irlandais » ou du « single malt » – est une technique d'optimisation fiscale utilisée par les multinationales implantées aux Pays-Bas pour faire disparaître impôts et taxes. Ces dernières années, elle a, par exemple, permis aux conglomérats du numérique de transférer des dizaines de milliards d'euros de profits vers des sociétés-écrans aux Bermudes, aux Bahamas ou ailleurs…

Chacun peut se souvenir qu'au printemps dernier, quand Mark Rutte, premier ministre libéral néerlandais, et Wopke Hoekstra, son ministre des Finances, ferraillaient contre l'idée même d'une solidarité européenne avec l'Italie et l'Espagne, les deux pays les plus affectés par la pandémie, certains avaient fini par rappeler les dizaines de milliards d'euros, là aussi, escamotés chaque année dans les budgets des autres États membres du fait de leur dumping fiscal permanent.

Quand, au sein de l'Union européenne, l'évasion fiscale vient sur le tapis, immédiatement le petit génie des Pays-Bas surgit. Un peu comme si, pendant qu'à Bruxelles les dirigeants néerlandais réussissent désormais l'exploit de représenter à la fois l'orthodoxie austéritaire à l'allemande et les outrances néolibérales des Britanniques, cette association constante était devenue, pour eux, comme celle avec les Lire la suite.

Paradis fiscal / Les Néerlandais voleurs ou l'axe de la fraude européenne

2020-04-29T15:56:11Z

Paradis fiscal

Les Néerlandais voleurs ou l'axe de la fraude européenne

Christian Chavagneux 29/04/2020

Avec leur stratégie de paradis fiscal, le Luxembourg, les Pays-Bas et quelques autres Etats retirent des recettes fiscales essentielles à leurs voisins européens pour faire face à la crise.

Avec les Pays-Bas pour membre, l'Union européenne n'a jamais porté aussi mal son nom. L'Etat appartient au club de ceux qui freinent toute avancée de solidarité entre les membres de la zone pour partager le fardeau financier de la crise. Lire la suite.

Coronavirus : pourquoi les Pays-Bas n'ont pas de leçons à nous donner

2020-04-25T14:24:44Z

Coronavirus : pourquoi les Pays-Bas n'ont pas de leçons à nous donner

FIGAROVOX/TRIBUNE - Depuis le début de la crise, les Pays-Bas ont souvent été présentés comme un pays vertueux et responsable, d'où leur refus de participer à l'effort européen. Le faible nombre d'heures travaillées et leur taux d'endettement en font pourtant des « cigales », rappellent les économistes Isabelle Salle et Dany Lang.

Par Dany Lang et Isabelle Salle Publié le 23 avril 2020 à 13:14, mis à jour hier à 11:32

[…] Les Pays-Bas sont aussi un « paradis fiscal » au cœur de l'Europe

Enfin, rappelons que notre voisin du Nord tire une partie non négligeable de sa richesse de son statut de « paradis fiscal », même si leurs habitants s'évertuent à le nier. Les avoirs des 15.000 entreprises dites « boîtes aux lettres », c'est-à-dire qui ne disposent que d'une adresse aux Pays-Bas sans n'y avoir aucune activité ni emploi, atteignent 4500 milliards d'euros, ce qui représente 4,5 fois le PIB de ce petit pays. Des entreprises telles qu'Airbus — dont les activités productrices sont distribuées entre la France, l'Allemagne et l'Espagne, l'alliance franco-japonaise Renault-Nissan-Mitsubishi ou encore la récente fusion entre l'italien Fiat et l'américain Chrysler possèdent leur siège sur les rives de la mer du Nord. Un nombre inconnu - car confidentiel - d'entreprises multinationales bénéficie d'accords fiscaux favorables dont les termes, tout aussi confidentiels, sont négociés directement avec les autorités néerlandaises. Lire la suite.

PSA et Fiat-Chrysler en route pour les Pays-Bas

2019-11-02T16:00:00Z

PSA et Fiat-Chrysler en route pour les Pays-Bas

Les deux groupes automobiles PSA et Fiat-Chrysler seront réunis sous une maison mère néerlandaise. Un choix contesté notamment par le numéro 1 de la CFDT, Laurent Berger, qui y voit un choix d'optimisation fiscale. Les Pays-Bas tentent de corriger leur image de « paradis fiscal ».

La Croix (avec AFP), le 01/11/2019 à 15:46

La maison mère du futur géant automobile, né de la fusion entre PSA et Fiat-Chrysler, sera néerlandaise. L'information figure dans le communiqué qui a officialisé jeudi 31 octobre le rapprochement entre les deux constructeurs.

Laurent Berger « scandalisé »

Un choix qui a « scandalisé » le numéro 1 de la CFDT. « « C'est déjà un premier mauvais signal, si je peux me permettre, à moins qu'on ne m'explique Lire la suite.