Paradis Fiscaux et Judiciaires

Affaire Kohler : la Cour de cassation demande le réexamen de l'éventuelle prescription des faits

2025-09-10T19:34:08Z

Agence France-Presse 10 septembre 2025 à 14h53

La Cour de cassation a demandé mercredi à la cour d'appel de Paris de réexaminer l'éventuelle prescription des faits reprochés à Alexis Kohler, l'ex-bras droit d'Emmanuel Macron, dans l'enquête sur ses liens familiaux avec l'armateur MSC qui lui vaut une mise en examen pour prise illégale d'intérêts.

En novembre 2024, la cour d'appel de Paris a rejeté la prescription des faits que réclamait Alexis Kohler.

Estimant que la cour d'appel n'a pas suffisamment motivé sa décision, la Cour de Cassation a annulé mercredi cet arrêt, et demandé à la chambre de l'instruction de se pencher de nouveau sur ce dossier.

M. Kohler, 52 ans, est mis en cause pour avoir participé comme haut fonctionnaire à plusieurs décisions relatives au groupe franco-italien MSC, dirigé par les cousins de sa mère, la famille Aponte.

D'abord entre 2009 et 2012, lorsqu'il représentait l'Agence des participations de l'Etat (APE) aux conseils d'administration de STX France (devenu Chantiers de l'Atlantique) et du Grand port maritime du Havre (GPMH), deux entreprises ayant des liens commerciaux avec MSC.

Puis entre 2012 et 2016, lorsqu'il était à Bercy au cabinet de Pierre Moscovici puis d'Emmanuel Macron.

Au cœur de la problématique juridique figure l'éventuelle dissimulation par M. Kohler de ces liens familiaux, ce qui rend l'infraction « occulte » jusqu'à sa révélation publique, empêche de considérer les faits comme prescrits et permet d'en poursuivre l'intégralité, comme le soutiennent l'association Anticor, qui a déposé plainte, les juges d'instruction et la cour d'appel.

Pour les avocats de l'ex-secrétaire général de l'Elysée, le délai de prescription n'a pas débuté en 2018 avec des articles de Mediapart comme le soutiennent les juges d'instruction, mais a au contraire expiré en 2014.

Le ministère public a toujours défendu lui aussi cette large prescription.

La Cour de Cassation estime que « le silence gardé par M. Kohler, au surplus à l'égard de seulement certains des dirigeants des entités au conseil d'administration desquelles il siégeait, n'est pas à lui seul de nature à caractériser un acte positif constitutif d'une manœuvre caractérisée de dissimulation ».

Par ailleurs, « si la chambre de l'instruction a relevé le silence gardé par ses supérieurs hiérarchiques, informés de sa situation, vis-à-vis d'interlocuteurs institutionnels (…), elle n'a pas caractérisé de concert frauduleux destiné à empêcher la découverte de l'infraction », souligne-t-elle encore.

Agence France-Presse

Affaire Kohler : la Cour de cassation tranche la question centrale de la prescription

2025-09-10T04:49:47Z

Agence France-Presse 10 septembre 2025 à 03h50

Une grande partie des faits reprochés à l'ex-bras droit d'Emmanuel Macron sont-ils prescrits ? La Cour de cassation rend mercredi une décision capitale dans l'affaire Alexis Kohler, mis en examen pour prise illégale d'intérêts, soupçonné d'avoir dissimulé ses liens familiaux avec l'armateur MSC.

Puis entre 2012 et 2016, lorsqu'il était à Bercy au cabinet de Pierre Moscovici puis d'Emmanuel Macron.

L'instruction a été ouverte en juin 2020, à la suite de plusieurs plaintes déposées entre 2018 et cette année-là par l'association Anticor.

Sollicité par l'AFP, l'avocat de cette association contre la corruption et pour l'éthique en politique, Jean-Baptiste Soufron, a dit « faire confiance à la Cour de Cassation pour confirmer ce qui a déjà été validé par les juges d'instruction et la cour d'appel ». La décision est attendue à 14H00.

Au cœur de la problématique juridique devant être tranchée mercredi figure l'éventuelle dissimulation par M. Kohler de ces liens familiaux, ce qui rend l'infraction « occulte » jusqu'à sa révélation publique, empêche de considérer les faits comme prescrits et permet d'en poursuivre l'intégralité, comme le soutiennent Anticor, les juges d'instruction et la cour d'appel.

Si M. Kohler a informé son entourage professionnel de son lien de parenté, il s'agissait d'une « révélation parcellaire (…) à certains initiés et notamment à sa hiérarchie directe » à l'APE comme à Bercy, a estimé en novembre 2024 la cour d'appel, en écartant la prescription.

Intérêts publics « lésés » -

M. Kohler et deux hauts fonctionnaires, Bruno Bézard et Jean-Dominique Comolli, mis en examen pour complicité de prise illégale d'intérêts, arguent au contraire de la connaissance collective de ces liens.

Pour les avocats de l'ex-secrétaire général de l'Elysée (mai 2017-avril 2025), le délai de prescription n'a pas débuté en 2018 avec des articles de Mediapart comme le soutiennent les juges d'instruction.

A tous les niveaux depuis 2018, le ministère public a toujours défendu lui aussi cette large prescription.

Si la Cour de cassation décidait de retenir une prescription plus large des faits, la période des infractions reprochées à M. Kohler, qui réfute globalement tout délit, serait nettement rabotée.

Le 28 mai, devant la Cour de Cassation, M^e Claire Waquet, avocate au conseil de M. Kohler, a pilonné l'arrêt de la cour d'appel qui « commence par dire que l'information a été donnée tout autour de lui par M. Kohler pour en arriver à la conclusion qu'il l'a dissimulée ». Selon elle, « tout le monde est informé » autour de M. Kohler.

Du même avis, l'avocat général a ironisé sur le « pacte de silence » entre M. Kohler et ses collaborateurs directs de l'époque invoqué par les juges d'instruction et l'arrêt d'appel : il y a peut-être eu « du silence » ou de la « passivité » de M. Kohler, mais pas de volonté délibérée de dissimuler ce lien familial, a-t-il estimé.

De son côté, l'avocat d'Anticor, M^e Frédéric Rocheteau, a énuméré lors de l'audience de nombreux épisodes, entre 2009 et 2016, où M. Kohler aurait pris part à des décisions relatives à MSC, caractérisant une situation « lourdement conflictuelle ».

Et il s'est étonné que l'association anticorruption soit « la seule à soutenir l'accusation » à cette audience alors que des intérêts publics ont été « lésés ».

Agence France-Presse

Affaire Kohler : décision cruciale en cassation sur la prescription le 10 septembre

2025-05-28T14:41:54Z

Agence France-Presse 28 mai 2025 à 13h21

La Cour de cassation rendra le 10 septembre une décision cruciale sur la prescription alléguée par l'ex-bras droit d'Emmanuel Macron, Alexis Kohler, de l'essentiel des faits qui lui sont reprochés dans l'enquête sur ses liens familiaux avec l'armateur MSC.

Presque sept ans jour pour jour après la première plainte d'Anticor, la chambre criminelle s'est penchée mercredi matin sur cet axe stratégique de la défense de l'ex-secrétaire général de l'Elysée.

Dans cette instruction ouverte en juin 2020, M. Kohler est mis en cause pour avoir participé comme haut fonctionnaire à plusieurs décisions relatives à l'armateur italo-suisse MSC, dirigé par les cousins de sa mère, la famille Aponte.

D'abord entre 2009 et 2012, lorsque M. Kohler représentait l'Agence des participations de l'Etat (APE) aux conseils d'administration de STX France (devenu Chantiers de l'Atlantique) et du Grand port maritime du Havre (GPMH).

Puis entre 2012 et 2016, au cabinet de Pierre Moscovici puis d'Emmanuel Macron à Bercy.

Au cœur de la problématique juridique figure l'éventuelle dissimulation par M. Kohler de ces liens familiaux, ce qui rend l'infraction « occulte » jusqu'à sa révélation publique et permet de poursuivre l'intégralité des faits, comme le soutiennent les juges d'instruction et la cour d'appel.

M. Kohler, mis en examen pour prise illégale d'intérêts, et deux hauts fonctionnaires, Bruno Bézard et Jean-Dominique Comolli, pour complicité, arguent au contraire de la connaissance collective de ces liens et donc de la prescriptions des faits antérieurs à mars 2014.

La cour d'appel de Paris leur a donné tort en novembre.

Mercredi matin devant la plus haute juridiction judiciaire, M^e Claire Waquet, avocat au conseil de M. Kohler, a pilonné cet arrêt « extrêmement gêné aux entournures », qui « commence par dire que l'information a été donnée tout autour de lui par M. Kohler pour en arriver à la conclusion qu'il l'a dissimulée ».

M. Kohler « n'a fait aucun acte positif » en ce sens et « tout le monde est informé » autour de lui, a-t-elle insisté.

Du même avis, l'avocat général a ironisé sur le « pacte de silence » entre M. Kohler et ses collaborateurs directs de l'époque invoqué par les juges d'instruction et l'arrêt d'appel, une « notion juridique qui ne me paraît pas forcément bien répertoriée ».

— « Silence » —

Pour lui, il y a peut-être eu « du silence » ou de la « passivité » de M. Kohler, mais pas de volonté délibérée de dissimuler ce lien familial.

En face, M^e Frédéric Rocheteau, avocat d'Anticor, a estimé que « des intérêts publics sont lésés » et s'est donc étonné que l'association anticorruption soit « la seule à soutenir l'accusation », quand le ministère public à tous les niveaux depuis 2018 a toujours défendu la prescription.

Le conseil a énuméré de nombreux épisodes, entre 2009 et 2016, où M. Kohler aurait pris part à des décisions relatives à MSC, caractérisant une situation « lourdement conflictuelle ».

« M. Kohler a exercé des fonctions qu'il n'aurait pas dû exercer, il n'a même pas songé à se déporter (…), et plus grave encore, il n'a même pas informé les organes où il siégeait », a asséné M^e Rocheteau.

L'avocat a demandé à la Cour de cassation, juge de la régularité de l'application du droit mais non du fond, d'éviter toute « nouvelle appréciation » de la réalité de cette dissimulation et de constater que la cour d'appel a suffisamment et correctement motivé son arrêt.

En fin d'audience, les débats se sont tendus lorsque M^e Waquet a dénoncé des propos « inadmissibles » de son confrère M^e Rocheteau « salissant » son client, avant de marteler : « M. Kohler, sur ordre de sa hiérarchie, a préservé essentiellement les intérêts de l'Etat ».

L'avocat général avait déjà estimé que si l'Etat n'a pas signalé à la justice ce lien familial, « c'est que son intérêt n'était pas de se priver de la manne financière que représentait » la commande de MSC.

M^e Rocheteau a fait mine de s'interroger : « Ces commandes passées » par MSC à STX, alors en grande difficulté, ce qui menaçait un bassin d'emploi entier à Saint-Nazaire et inquiétait les pouvoirs publics, « justifieraient-elles à peu près tout ? »

Et « des bateaux vendus à prix cassés, à qui cela profite ? », a-t-il encore demandé, pointant l'armateur italien.

En cas de cassation, la période des faits reprochée à M. Kohler serait très nettement rabotée. Il réfute globalement toute infraction.

gd/sha/rhl

Agence France-Presse

Le secrétaire général de l'Elysée Alexis Kohler nommé directeur général adjoint de la Société Générale

2025-03-28T06:33:12Z

Agence France-Presse 28 mars 2025 à 08h09

Le bras droit historique d'Emmanuel Macron, Alexis Kohler, secrétaire général de l'Elysée depuis huit ans, est nommé directeur général adjoint de la Société Générale, a annoncé la banque française vendredi.

Il sera notamment président de la banque d'investissement de la Société Générale. A ce titre, il « coordonnera (…) les activités de fusions et acquisitions » et « de marché des capitaux actions », selon le communiqué du groupe bancaire.

Il le rejoindra « en juin » et sera membre de son comité exécutif.

Alexis Kohler aura également pour fonction d'assister le directeur général de Société Générale, Slawomir Krupa, « dans la mise en œuvre des programmes de transformation de l'entreprise », engagée dans un vaste chantier de restructurations et d'économies.

Il supervisera aussi le secrétariat général, la direction des ressources humaines et la direction de la communication du groupe.

M. Kohler « apportera au groupe son talent, sa grande expérience et son engagement exceptionnel », a commenté Slawomir Krupa, cité dans le communiqué.

Le départ d'Alexis Kohler de l'Elysée, où il était arrivé en même temps qu'Emmanuel Macron lors de son premier quinquennat en 2017, avait été officialisé jeudi.

« Alexis Kohler a mis toute son énergie, son talent et sa force de travail hors pair au service de notre projet politique et des Français », lui avait rendu hommage Emmanuel Macron jeudi, dans une déclaration au Figaro.

Le départ de celui qui portait également le surnom de « vice-président » solde une série de rumeurs et spéculations sur son avenir qui s'étaient amplifiées depuis la fin février.

Il marque un tournant majeur dans la présidence Macron, tant la longévité et le pouvoir qu'on a prêtés à Alexis Kohler apparaissent hors du commun : dans la prestigieuse liste de ses prédécesseurs, seul Jean-Louis Bianco - neuf ans auprès de François Mitterrand - est resté plus longtemps à ce poste stratégique.

Alexis Kohler, Strasbourgeois de naissance, énarque, diplômé de l'Essec et de Sciences Po Paris, est par ailleurs le seul à avoir occupé ce poste pendant l'entièreté d'un mandat présidentiel.

Celui qui fêtera ses 53 ans en novembre avait secondé Emmanuel Macron depuis son entrée en politique, en tant que directeur de cabinet au ministère de l'Economie (2014-2016), après avoir été celui de Pierre Moscovici.

Emmanuel Moulin, ancien directeur du Trésor puis directeur de cabinet de Gabriel Attal lorsqu'il était Premier ministre, lui succédera le 14 avril, a annoncé l'Elysée, confirmant une information initialement dévoilée par Le Figaro.

Agence France-Presse

Une « saga familiale digne d'Hollywood ou de Netflix » selon la presse israélienne

2025-02-16T07:51:23Z

14.02.2025 / 17 minutes de lecture Eric Laffitte

[…] Il faut fouiller avec obstination pour parvenir à dénicher un petit article évoquant en juin 2006 dans une modeste publication, Port to Port, les liens familiaux entre MSC et Israël. Pour le reste, néant. Le désert du Néguev. Étonnant, dans la mesure où la presse israélienne paraît a priori la mieux placée pour traiter le sujet du simple fait de son aisance à lire l'hébreu ou à débroussailler une généalogie complexe remontant à l'empire ottoman.

Contrairement à la France où la presse d'opinion est étroitement encadrée, en Israël elle est totalement libre. La seule contrainte qui pèse sur elle relève de la sécurité nationale où dans ce cas la censure s'exerce avec vigueur. Lire la suite.

Des millions d'argent public pour le business (défiscalisé) des cousins Kohler

2025-02-08T10:14:51Z

07.02.2025 / 8 minutes de lecture Eric Laffitte

[…] Macron, bras dessus bras dessous avec le patron de MSC

En avril 2017, en pleine campagne présidentielle, un accord est enfin trouvé avec les équipes de François Hollande. Il s'agit de bâtir un « champion européen », un “Airbus” de la construction navale. Fincantieri prend 48 % du capital, un certain nombre de garde-fous préservent les intérêts français, droit de véto, etc. Fincantieri explique que les chantiers navals français comme italiens du fait de la concurrence ne gagnaient quasiment pas d'argent sur la construction des navires de croisière.

[…] Fait remarquable et à retenir, ce dossier industriel majeur, est pourtant totalement absent de la campagne présidentielle.

[…] le nouveau locataire de l'Élysée effectue sa première sortie officielle en région. Direction Saint-Nazaire où, bras dessus bras dessous avec Gianluigi Aponte, il préside au lancement du dernier palace flottant de MSC. Lire la suite.

MSC, la « Mafia shipping company » ?

2025-02-02T11:58:31Z

31.01.2025 / 8 minutes de lecture Eric Laffitte

Dans les années 1970, associés à un autre employé de Bernard Cornfeld – Dominique Denat (tiens donc !) – Gianluigi Aponte et Rafaëlla Diamant rachètent deux vieux rafiots rebaptisés « Patricia » et « Rafaëlla », les prénoms de leurs épouses respectives. Ceci pour quelques centaines de milliers de dollars « empruntés à des clients ». Ainsi naît la « Mediterranean Shipping Company ». Où cela ? Les rares « experts » du sujet en débattent encore. Monrovia ? Capitale de l'État fantôme et mafieux du Liberia ? Bruxelles ? Anvers ? Enfin Genève pour les plus paresseux. Selon la page officielle de MSC, c'est pourtant bien Bruxelles. « The story of the MSC Group began in Brussels in 1970 », y lit-on noir sur blanc.

Monrovia, Broadway 31, Liberia

On trouve pourtant bien trace d'une « Aponte shipping Company » à Monrovia… « La première société avec laquelle il a commencé à opérer s'appelait Aponte Shipping Company, basée à Monrovia, Broadway 31, Liberia », assure le quotidien italien Repubblica (2 novembre 2006) qui nous en fournit même l'adresse.

Mais pourquoi s'établir au diable, au Liberia ? Les amateurs de fiscalité tropicale se reporteront à l'enquête édifiante du journaliste George Turner publié en 2016 sous le titre « Liberia's mysterious company registry system » ( Le mystérieux système de registre des sociétés du Liberia) Lire la suite.

« Do you want to be rich » avec Bernie Cornfeld ?

2025-01-25T08:30:43Z

24.01.2025 / 7 minutes de lecture Eric Laffitte

A la fin des années 60, tout juste mariés, Gianluigi Aponte et Rafaëlla Diamant quittent la baie de Naples pour se lancer dans la finance à Genève. « Une expérience malheureuse », glissera plus tard Aponte. De fait, Gianluigi va se mettre au service de l'un des plus sulfureux aventuriers de l'époque : Bernard Cornfeld.

[…] Paradis fiscaux et banques complices

Pour absorber cette manne, Cornfeld multiplie les ouvertures de « fonds », puis de « fonds de fonds » avec des antennes dans des paradis fiscaux comme le Panama, au Liberia, au Bahamas, etc. Une usine à gaz que bientôt plus personne ne contrôle mais vers laquelle vont alors converger toutes les mafias de la planète soucieuses de blanchir leur argent sale. A cette fin, il est nécessaire de trouver des banques peu regardantes et pour bien dire complices. Dans les années 1960, la principale banque partenaire d'IOS est la « Banque de Crédit international » (BCI). Sise à Genève avec une filiale aux Bahamas, elle a pour Président Tibor Rosenbaum – par ailleurs agent du Mossad, comme le rapportèrent plusieurs auteurs dont Douglas Valentine dans « The Strength of the Wolf : The Secret History of America's War on Drugs ». Cette BCI compte aussi parmi ses administrateurs un dirigeant de la banque Leumi (qui fut la première banque de l'État d'Israël, comme nous le détaillons dans l'épisode précédent). Lire la suite.

Entre « Nomenklatura » israélienne et « malgré nous » alsacien

2025-01-18T22:44:36Z

17.01.2025 / 10 minutes de lecture Eric Laffitte

En mai 2018, Mediapart révèle le cousinage d'Alexis Kohler avec « Rafaëlla Aponte » épouse de Gianluigi Aponte, patron de MSC. La mère d'Alexis, née Sol Hakim, est la cousine germaine de Rafaëlla. Sola Hakim ou « Sol Hakim » est née en 1932 à Haïfa en Palestine, aujourd'hui le principal port d'Israël. Sola est ce qu'on appelle une « Sabra », soit ces Juifs vivant en Palestine, avant la création de l'État d'Israël, en 1948. Lire la suite.

Les conflits d'intérêts d'un vice-président

2025-01-11T11:11:03Z

10.01.2025 / 10 minutes de lecture Eric Laffitte

Surnommé le « vice-président », Alexis Kohler est depuis 2017 l'un des hommes les plus puissants de France. Le plus puissant ? Jusque dans son l'entourage certains n'hésitent pas, pour qualifier sa position, à évoquer le film de Joseph Losey « The Servant » : soit le scénario d'un serviteur qui prend le pouvoir.

Mais depuis 2022, le Secrétaire général de l'Élysée est mis en examen pour « prise illégale d'intérêts » en raison de ses liens – secrètement gardés – avec le premier armateur mondial : la Mediterranean Shipping Company (MSC) et ses propriétaires, le couple Aponte. Soit l'une des plus grosses fortunes mondiales érigée en seulement en quelques décennies. Lire la suite.