Paradis fiscaux et judiciaires

L'étau judiciaire se resserre sur les héritiers de Daniel Wildenstein

marieagnes — 2013-05-19T07:05:50Z

L'étau judiciaire se resserre sur les héritiers de Daniel Wildenstein

Créé le 14-05-2013 à 12h14 - Mis à jour à 18h59

Par David Bensoussan

EXCLUSIF La police a bouclé son enquête. Le juge a imposé une caution de 5 millions d'euros à Guy Wildenstein et mis en examen son neveu Alec Jr. Un avocat, Olivier Riffaud, a même été incarcéré.

Le bras de fer entre le juge financier Guillaume Daïeff et les Wildenstein s'intensifie. Guy et son frère Alec sont accusés d'avoir minoré la déclaration de succession de leur père Daniel en 2001. La fortune colossale du célèbre marchand d'art, constituée de nombreux tableaux de maître (Picasso, Courbet, Fragonard, Caravage…) et se chiffrant en milliards d'euros, est majoritairement hébergée dans des trusts situés dans des paradis fiscaux, comme les Bahamas et Guernesey.

Membre du premier cercle des donateurs de l'UMP et proche de Nicolas Sarkozy, Guy Wildenstein s'est déjà vu notifier un redressement fiscal de 250 millions d'euros qu'il conteste. En ajoutant les sommes réclamées aux héritiers d'Alec, mort en 2008, et aux autres ayant-droit de la famille, le redressement atteint la bagatelle de 550 millions Lire la suite sur le site de Challenges.

L'impôt des riches, l'impôt des pauvres : l'évitement du contrôle fiscal par les classes dominantes

marieagnes — 2013-04-15T12:47:09Z

L'impôt des riches, l'impôt des pauvres : l'évitement du contrôle fiscal par les classes dominantes. Entretien avec Alexis Spire

L'affaire Cahuzac n'est pas seulement un puissant révélateur de la collusion entre direction de l'Etat et milieux d'affaires. Elle traduit également ce "relâchement du contrôle sur les classes dominantes" dont parle Alexis Spire dans son dernier livre : Faibles et puissants devant l'impôt (Raisons d'agir, 2012). Pour Contretemps, celui-ci revient sur les principaux résultats de son enquête.

Alexis Spire, chercheur au CNRS, est un spécialiste de la sociologie de l'Etat et des administrations. Après avoir enquêté sur les politiques d'accueil et de traitement des étrangers (Accueillir ou reconduire. Enquête sur les guichets de l'immigration, Paris, Raisons d'agir, 2008 ; Etrangers à la carte. L'administration de l'immigration en France (1945-1975), Paris, Grasset, 2005), il s'est intéressé à l'administration fiscale. Son ouvrage (Faibles et puissants face à l'impôt, Paris, Raison d'agir, 2012) nous conduit au cœur de la collecte des impôts – comment s'opère en pratique le contrôle fiscale ? – et démonte les mécanismes par lesquels les classes dominantes sont parvenues à domestiquer l'impôt et à échapper, en partie, au contrôle fiscal. Lire la suite.

Le géant du sucre britannique refuse de payer sa facture fiscale en Zambie, selon ActionAid

marieagnes — 2013-02-11T22:32:49Z

Le géant du sucre britannique refuse de payer sa facture fiscale en Zambie, selon ActionAid

Panapress 11/02/2013

Une nouvelle enquête publiée dimanche par ActionAid a révélé que l'Associated British Foods groupe (ABF), propriétaire de l'entreprise sucrière Silver Spoon et d'autres marques de ménage, cherche à éviter sa facture fiscale en Zambie.

Le rapport d'ActionAid "Sweet Nothings", qui s'occupe des activités sucrières de la multinationale en Zambie, a découvert que depuis 2007, la société a généré 123 millions de dollars américains de profit, mais elle n'accepte de payer "pratiquement aucun impôt sur les sociétés" en Zambie.

Selon le rapport, la société a profité des lacunes de la législation pour détourner plus de 83,7 millions de dollars américains, soit 13 millions par an - un tiers des bénéfices avant les impôts - de la Zambie au profit des paradis fiscaux tels que l'Irlande, l'île Maurice et les Pays-Bas.

Le rapport indique également que les services publics zambiens ont perdu environ 27 millions de dollars en raison des régimes d'évasion fiscale de la société et des allégements fiscaux spéciaux.

Dans un pays où les services d'éducation, de santé et de nutrition financés par les impôts souffrent d'un manque criant de ressources financières, les pertes occasionnées par cette seule société pourraient impacter 48.000 autres enfants zambiens à l'école chaque année, a indiqué ActionAid, précisant que les pertes d'impôt au profit des paradis fiscaux sont 10 fois plus importantes que l'aide à l'éducation que le Royaume-Uni apporte à la Zambie chaque année.

"Les impôts permettent de payer les enseignants, de former les infirmiers, de fournir des soins de santé et de l'eau potable. Cela est valable aussi bien pour les pays pauvres que pour les pays riches", a indiqué, dimanche, la directrice d'ActionAid pour la Zambie, Pamela Chisanga.

"Si la Zambie veut mettre fin à sa dépendance de l'aide étrangère, elle doit d'abord être en mesure de collecter l'argent nécessaire pour subvenir aux besoins de ses propres citoyens", a-t-elle dit.

En Zambie, 45 pour cent des enfants souffrent de malnutrition et les deux tiers de la population vivent avec moins de 2 dollars par jour.

Editeurs : l'accord "n'exonère pas Google de ses devoirs fiscaux", selon Filippetti

marieagnes — 2013-02-11T04:26:11Z

Editeurs : l'accord "n'exonère pas Google de ses devoirs fiscaux", selon Filippetti

Créé le 10-02-2013 à 15h30 - Mis à jour à 20h00

PARIS (AFP) - La ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a estimé que l'accord récemment conclu entre Google et les éditeurs de presse français n'exonérait pas le moteur de recherche américain de ses "devoirs fiscaux", dimanche sur Canal+.

"Si les éditeurs sont satisfaits, évidemment c'est un bon accord. Maintenant, ça n'exonère pas Google de ses autres devoirs, je pense notamment à des devoirs fiscaux (...) Tout le travail ne s'arrête peut-être pas là", a-t-elle déclaré lors de l'émission Dimanche+, en confiant : "les négociations ont été longues, ça a été très compliqué".

Vendredi 1er février, les éditeurs de presse français et Google ont réglé à l'amiable leur contentieux, scellant un accord présenté comme une première mondiale et par lequel le géant américain s'engage à aider la presse à accroître ses revenus en ligne et débloque 60 millions pour des projets numériques.

Dans le domaine fiscal, Pierre Collin, conseiller d'Etat, et Nicolas Colin, inspecteur des Finances se sont vu confier en juillet une mission d'expertise pour réfléchir sur une "contribution à l'effort fiscal" des groupes internationaux qui "éludent ou minorent" leur imposition en France, tels Google, Apple, Facebook et Amazon.

Dans leur rapport, rendu mi-janvier, ils préconisent notamment de taxer les entreprises de l'internet sur le volume de données personnelles qu'elles collectent et exploitent.

Grâce à une série de montages financiers, baptisés "sandwich hollandais" ou "double irlandais", Google réussit à ne payer qu'un très faible pourcentage d'impôts car la quasi-totalité des revenus déclarés en Irlande, après un passage aux Pays-Bas via une société intermédiaire, est transférée dans le paradis fiscal des Bermudes où est sise la filiale Google Ireland Holdings.

En France, selon les estimations, le géant aurait ainsi réalisé en 2011 un chiffre d'affaires compris entre 1,25 et 1,4 milliard d'euros, principalement issu de l'activité régie publicitaire sur internet, mais il n'aurait reversé qu'un peu plus de 5 millions d'euros au titre de l'impôt sur les sociétés.

AFP

Nouvelle mise en examen pour Guy Wildenstein

marieagnes — 2013-02-06T11:32:31Z

EXCLUSIF. Nouvelle mise en examen pour Guy Wildenstein

Le Point.fr - Publié le 06/02/2013 à 11:58

Le célèbre marchand d'art proche de l'UMP a été rattrapé par la justice pour "fraude fiscale" et "blanchiment de fraude fiscale".

Par Jean-Michel Décugis, Mélanie Delattre et Christophe Labbé

C'est l'aboutissement d'une longue bataille entre le richissime marchand de tableaux et la justice française. Guy Wildenstein a été mis en examen le jeudi 24 janvier pour fraude fiscale et blanchiment de fraude fiscale. Cela fait suite à une plainte déposée en 2011 par le ministre du Budget François Baroin contre ce pilier de l'UMP aux États-Unis, très impliqué dans la campagne de Nicolas Sarkozy en 2007.

[...] Détenteur de plusieurs trusts logés dans des paradis fiscaux, le clan Wildenstein est soupçonné d'avoir mis en place un arrangement pour récupérer du cash dans le dos du fisc français. Tout commence en 2008, à la mort d'Alec Wildenstein. Son épouse se retrouve, lors de la succession, avec une dette fiscale de cinq millions d'euros. Liouba est dans l'impossibilité de payer alors qu'elle dispose de plusieurs millions d'euros logés dans un trust aux îles Vierges britanniques. De l'argent mis de côté par son mari dont elle ne peut faire usage à sa guise, les fonds étant soumis au contrôle du protecteur du trust, Peter Altorfer, un avocat suisse proche de Guy Wildenstein.

Conflit

Plutôt que de lui donner libre accès à ce magot, son beau-frère lui propose un accord à l'amiable. Il lui octroie onze prêts contractés devant notaire pour environ un million d'euros. Avec une contrepartie secrète. Liouba s'engage à rembourser Guy avec l'argent du trust, dont son beau-frère a fait rouvrir le robinet. Un moyen pour le marchand d'art de récupérer de l'argent dans le dos du fisc français. Le paiement se fait par un circuit opaque : les sommes prélevées du trust sont virées sur un compte suisse puis repartent vers les États-Unis. Ce mécanisme, que Liouba Wildenstein a décrit avec précision aux juges Daieff et Tournaire, Guy Wildenstein en nie formellement l'existence. Lire la suite sur le site du magazine Le Point.

Les secrets belges de Bernard Arnault

marieagnes — 2013-01-24T04:23:37Z

Société

Les secrets belges de Bernard Arnault

23 janvier 2013 à 22:59

exclusif Libération révèle comment le patron de LVMH a transféré la quasi-totalité de sa fortune en Belgique en décembre 2011.

Bernard Arnault n'est pas encore belge mais la majeure partie de sa fortune oui. Selon nos informations, l'homme d'affaires a fait basculer, outre-Quiévrain, et par le truchement d'un complexe montage juridique, la quasi-totalité de sa participation dans son groupe de luxe. Une opération réalisée le 7 décembre 2011, par le transfert à la société belge Pilinvest de 4 millions d'actions (31% du capital) de Groupe Arnault – la holding familiale qui contrôle l'intégralité de son empire, dont LVMH – et qui vaut aujourd'hui 6,5 milliards d'euros, sur la base de l'estimation de Challenges, correspondant alors à la totalité de ses parts dans cette holding (1).

Le même jour, Bernard Arnault avait apporté à Pilinvest l'usufruit qu'il détient sur 48,5% du capital de Groupe Arnault, dont il avait déjà donné la nue-propriété à ses cinq enfants. En clair, cela fait plus d'un an que Bernard Arnault a déjà logé son patrimoine personnel en Belgique. Si on y ajoute l'usufruit des actions qu'il a données à ses enfants, cela signifie que près de 80% des dividendes versés par Groupe Arnault au patron de LVMH atterrissent également à Bruxelles.

Lire toute notre enquête ici.

Quand EDF fait de l'optimisation fiscale aux Pays-Bas

marieagnes — 2013-01-23T18:32:36Z

Quand EDF fait de l'optimisation fiscale aux Pays-Bas

Le Point.fr - Publié le 23/01/2013 à 18:03 - Modifié le 23/01/2013 à 18:34

Selon un quotidien néerlandais, de grandes entreprises publiques françaises investissent via leur filiale au pays-Bas pour payer moins d'impôts.

Source AFP

De grandes entreprises publiques françaises comme EDF ont recours à des holdings financières installées aux Pays-Bas pour réduire leurs impôts, rapporte mercredi le quotidien économique néerlandais Het Financieele Dagblad (FD). "Ces dernières années, l'utilisation des holdings financières aux Pays-Bas par des sociétés françaises a beaucoup augmenté", écrit le journal, qui a effectué une enquête sur le sujet. "Il s'agit également d'entreprises dans lesquelles l'État français a de grands intérêts", ajoute-il.

Le journal souligne que l'État français est actionnaire d'EDF à hauteur de 84 %, qualifie cette situation de "remarquable". Mais reconnaît que "le total des économies d'impôts que ces constructions rapportent aux sociétés françaises n'est pas clair", alors que plusieurs personnalités françaises ont récemment quitté le pays pour raisons fiscales. "Il y a eu beaucoup d'agitation en France sur le départ vers l'étranger, où le régime fiscal est plus favorable, de la star de cinéma Gérard Depardieu et de l'homme d'affaires Bernard Arnault", écrit le FD. "il semble maintenant que l'État français profite lui aussi de régimes fiscaux plus favorables à l'étranger".

"Plus intéressant d'investir en Pologne via les Pays-Bas"

En plus d'EDF, une vingtaine d'autres entreprises françaises réalisant des chiffres d'affaires supérieurs à deux milliards d'euros par an, dont GDF Suez, Thales et Veolia, ont créé une ou plusieurs holdings de ce type. Le but est de bénéficier des accords fiscaux bilatéraux entre les Pays-Bas et d'autres pays, ce qui permet notamment d'éviter une double imposition sur les revenus de filiales installées à l'étranger. "C'est plus intéressant d'investir en Pologne via les Pays-Bas que directement depuis la France", assure le journal.

Selon celui-ci, EDF est propriétaire de la centrale de Vlissingen (sud-ouest des Pays-Bas) et de trois holdings financières aux Pays-Bas, dont deux ont été créées fin 2011. La participation dans deux centrales en Pologne a été incorporée dans ces deux holdings, assure le FD. Les bénéfices dégagés dans le cadre de ces participations seraient exemptés d'impôts aux Pays-Bas alors qu'ils seraient soumis à un impôt de 5 % en France, assure le journal.

Parmi les 20 sociétés figure également France Télécom, ajoute le journal. D'autres compagnies aux origines étrangères, comme le suédois Ikea, l'européen EADS, l'Alliance franco-japonaise Renault-Nissan et le négociant en produits pétroliers Trafigura dont le siège social est en Suisse, par exemple, sont enregistrées aux Pays-Bas.

Wildenstein : la cour d'appel réduit la caution d'une banque mise en examen

marieagnes — 2012-12-21T06:12:23Z

Wildenstein : la cour d'appel réduit la caution d'une banque mise en examen

AFP / 20 décembre 2012 17h44

PARIS - La cour d'appel de Paris a ramené de 25 à huit millions d'euros le montant de la caution infligée à la filiale bahaméenne de la Royal Bank of Canada (RBC), mise en examen dans le volet fiscal de l'affaire Wildenstein, a-t-on appris jeudi de source judiciaire.

L'établissement bancaire avait été mis en examen le 18 septembre pour complicité de fraude fiscale et blanchiment par le juge parisien Guillaume Daïeff, dans le cadre d'une instruction ouverte en 2011 après une plainte pour fraude fiscale déposée par le ministère du Budget contre le marchand d'art Guy Wildenstein.

La banque a contesté les conditions de ce contrôle judiciaire devant la chambre de l'instruction, qui a décidé jeudi de ramener de 25 à huit millions d'euros le montant de la caution.

Une autre banque, Northern Trust, basée à Guernesey, a également été mise en examen. Placée sous contrôle judiciaire, elle s'était vu imposer une caution de huit millions d'euros, une somme qui a été confirmée le 29 novembre par la chambre de l'instruction.

Dans une procédure judiciaire, la caution sert à garantir à la fois le paiement d'éventuels dommages et intérêts ou amendes, et la représentation devant la justice de la personne mise en examen.

Les héritiers du célèbre marchand d'art Daniel Wildenstein sont soupçonnés d'avoir élaboré des montages financiers afin de minorer le coût fiscal de la succession.

Son fils Guy Wildenstein est par ailleurs confronté à plusieurs enquêtes pénales.

La veuve de Daniel Wildenstein, Sylvia Roth, avait déposé avant son décès en novembre 2010 plusieurs plaintes contre le marchand d'art, qu'elle soupçonnait d'avoir dissimulé une partie de son immense fortune, en conservant hors de la succession une partie du patrimoine de son père, placé dans des fonds (trusts) hébergés dans des paradis fiscaux.

Poutine cible les riches et veut remédier à la fuite des capitaux

marieagnes — 2012-12-13T06:42:50Z

International Actualités

Poutine cible les riches et veut remédier à la fuite des capitaux

Par Benjamin Quenelle | 13/12 | 07:00

Poutine veut taxer les riches et limiter le recours à des comptes offshore.

Alors qu'il essaie de se donner une image plus sociale pour répondre à la récente vague de contestation, Vladimir Poutine n'hésite pas à annoncer des mesures visant les plus riches. Avec un projet phare dont le chef du Kremlin, pour la première fois, s'est fait l'avocat : de nouveaux impôts qui ciblent les plus fortunés.

[...] Autre réforme qui devrait toucher les plus riches : les mesures visant à réduire ce que le président a appelé l' « offshorisation » de l'économie. « D'après certaines estimations, neuf contrats sur dix conclus par des grandes entreprises russes, y compris des sociétés publiques, ne sont pas régis par la loi russe », a-t-il dénoncé. L'objectif est clair : lutter contre la fuite des capitaux qui, en 2012, devrait frôler 70 milliards de dollars. Lire la suite de l'article sur le site du journal Les Echos.

L'exil fiscal, pas que du cinéma ?

marieagnes — 2012-12-11T08:04:52Z

Économie

L'exil fiscal, pas que du cinéma ?

10 décembre 2012 à 22:26

En élisant domicile en Belgique, l'acteur alimente le débat sur l'exil fiscal, qui pourrait prendre de l'ampleur avec l'arrivée de Hollande.

Par Christophe Alix et Renaud Lecadre

C'est désormais le plus célèbre de la longue liste des exilés fiscaux français. En s'installant à Néchin, en Belgique, à 1 kilomètre de Roubaix, Gérard Depardieu a braqué les projecteurs sur un phénomène qui ne cesse de prendre de l'ampleur, selon les fiscalistes et autres conseillers en patrimoine des banques de gestion privée. « Rien à voir avec du cinéma, annonce l'un d'eux, on ne va tarder à s'en rendre compte. » Lire la suite de ce dossier sur le site du journal Libération.