Paradis Fiscaux et Judiciaires

Paradis fiscaux : pourquoi la Russie s'apprête-t-elle à créer des zones offshore ?

2018-08-11T09:29:42Z

Paradis fiscaux : pourquoi la Russie s'apprête-t-elle à créer des zones offshore ? Économie

10 août 2018 Ksenia Zoubatcheva

Deux îles de l'Extrême-Orient russe et de Kaliningrad entreront prochainement en compétition avec les paradis fiscaux des quatre coins du globe. Russia Beyond vous explique ce choix audacieux du gouvernement fédéral.

D'inattendus concurrents des zones offshore et paradis fiscaux populaires telles que Chypre ou les îles Caïmans apparaitront prochainement sur les côtes orientales et septentrionales de Russie : l'île Oktiabrski, à Kaliningrad, et l'île Rousski, près de Vladivostok. Les autorités gouvernementales affirment qu'elles seront opérationnelles dès septembre ou octobre de cette année 2018. Lire la suite.

Berne débloque les fonds d'un ex-banquier russe

2017-08-16T23:39:56Z

Berne débloque les fonds d'un ex-banquier russe

Suisse-Russie La Suisse a dégelé l'argent après avoir rejeté une demande d'entraide judiciaire de Moscou qui accuse Andreï Borodine de détournement de fonds et d'escroquerie.

La Suisse a débloqué des millions de francs appartenant au Russe Andreï Borodine, auparavant gelés. La Russie accuse l'ex-banquier de détournement de fonds et d'escroquerie. Mais Berne a rejeté une demande d'entraide judiciaire.

Andreï Borodine est l'ancien patron de la Banque de Moscou. Visé par une enquête pour escroquerie, il a quitté la Russie en 2011 et vit depuis à Londres, où la Grande-Bretagne lui a accordé l'asile.

Dans le cadre d'une procédure d'entraide judiciaire, la Suisse avait bloqué une vingtaine de comptes bancaires détenus par M. Borodine, pour un total de quelque 300 millions de francs, selon des informations du Ministère public de la Confédération (MPC).

Ces fonds sont désormais débloqués, a annoncé mercredi matin la radio alémanique SRF. Cet argent a été libéré dans le courant du printemps, a précisé à la radio le porte-parole du MPC André Marty. Pour les autorités suisses, M. Borodine ne serait pas assuré d'avoir un procès équitable en Russie.

Concrètement, « des principes de base définis dans la Convention européenne des droits de l'homme ne sont pas respectés », a précisé André Marty. La demande d'entraide judiciaire a été jugée « irrecevable » par la Suisse en mai dernier.

Les autorités suisses rappellent toutefois que cette décision ne concerne que le cas Borodine et pas la collaboration judiciaire en général entre la Suisse et la Russie.

Coopération en question

Moscou ne se montre pas non plus prêt à collaborer dans les cas de demande d'entraide. Récemment, le MPC a dû clore une procédure contre une ancienne ministre russe, Elena Skrynnik, proche du président Vladimir Poutine, dans le cadre d'une affaire de blanchiment d'argent.

« En raison d'une exécution incomplète de l'entraide judiciaire », la preuve nécessaire à l'établissement des faits reprochés à l'accusée n'a pas pu être apportée et la présomption de culpabilité n'a pas pu être confirmée, indiquait notamment l'ordonnance du MPC. Il estimait toutefois que l'ex-ministre a une « responsabilité civile ».

(ats/nxp)

Créé : 16.08.2017, 11h40

Enquête contre une ex-ministre russe classée

2017-08-05T11:14:36Z

Enquête contre une ex-ministre russe classée

Suisse Le Ministère public de la Confédération (MPC) a clos une procédure contre Elena Skrynnik pour blanchiment d'argent.

La Suisse a classé une enquête pour blanchiment d'argent contre une ancienne ministre russe de l'agriculture, Elena Skrynnik, et d'autres suspects. Les fonds qui avaient été gelés ont été débloqués.

Le Ministère public de la Confédération (MPC) a confirmé samedi à l'ats une information du Tages-Anzeiger et du Bund. Au total, 70 millions de francs avaient été bloqués dans l'entourage de l'ex-ministre. Ils ont été débloqués en février, indique l'ordonnance de classement rendue par les autorités.

Manque de coopération de Moscou en cause ?

Le MPC ne s'est pas exprimé sur les raisons de cette décision. Celle-ci pourrait être liée au manque de coopération de Moscou dans ce dossier. Ministre de l'agriculture de 2009 à 2012, Elena Skrynnik est considérée comme une proche du président Vladimir Poutine.

« En raison d'une exécution incomplète de l'entraide judiciaire », la preuve nécessaire à l'établissement des faits reprochés à l'accusée n'a pas pu être apportée et la présomption de culpabilité n'a pas pu être confirmée, indique notamment l'ordonnance. Le MPC estime toutefois que l'ex-ministre a une « responsabilité civile ».

Frais de procédure

Elena Skrynnik a accepté l'ordonnance et la procédure est désormais close. L'ancienne ministre s'est aussi dite prête à renoncer à un dédommagement et à prendre en charge une partie des frais de procédure. Un montant de 16'000 francs lui a été imposé.

En lien avec cette procédure, des ordonnances pénales ont été rendues contre deux personnes accusées de faux en écriture, précise le MPC. La première a accepté une condamnation avec sursis à 140 jours amende à 500 francs. La seconde a fait opposition.

(ats/nxp)

Créé : 05.08.2017, 12h58

Les biens des élites russes couverts par le secret

2017-06-24T18:04:24Z

Les biens des élites russes couverts par le secret

Les députés de la Douma ont adopté une loi qui met à l'abri les dirigeants des regards indiscrets sur leur patrimoine.

LE MONDE | 23.06.2017 à 10h56 • Mis à jour le 23.06.2017 à 12h15 | Par Isabelle Mandraud (Moscou, correspondante)

Les débats sur la transparence qui agitent la vie politique en Europe, notamment en France, n'atteignent pas la Russie. A une écrasante majorité, les députés de la Douma, la Chambre basse du Parlement, ont adopté en troisième lecture, mercredi 21 juin, un texte qui permet de placer sous le sceau du secret les « données personnelles » de hauts fonctionnaires, à savoir leurs biens, comptes bancaires et patrimoines immobiliers, ainsi que celles « des membres de leur famille ». Il suffit pour cela de relever du service fédéral de protection des personnalités (FSO), dont la liste complète des bénéficiaires est elle-même… secrète.

« Dans la pratique, cela signifie que toutes les informations sur le président, le premier ministre, les dirigeants du comité d'enquête, du Parlement, les présidents de la Cour suprême et constitutionnelle vont être effacées des registres publics », proteste Ilya Choumanov, directeur adjoint de Transparency Russie. Définie par la loi, la protection du FSO reste avant tout une prérogative de Vladimir Poutine, qui peut décider de l'étendre à qui bon lui semble.

« Sous la protection de l'Etat ne figurent pas seulement des hauts fonctionnaires mais aussi, par exemple, le patriarche Kirill », relève encore M. Choumanov. Désormais, selon le texte approuvé par la Douma, ces informations ne pourront être rendues publiques qu'avec l'accord du FSO ou des personnes concernées. Autrement dit, leur accès sera impossible, en dehors des déclarations officielles.

Pour l'année 2016, le chef du Kremlin a ainsi déclaré 8,8 millions de roubles de revenus (environ 133 000 euros au cours actuel), un terrain de 1 500 mètres carrés, un appartement de 77 mètres carrés, un garage, deux voitures GAZ M21, une Lada Niva et une remorque de camping Skip. Le premier ministre, Dmitri Medvedev, a, pour sa part, fait état de 8,5 millions de roubles de revenus, de la possession d'un appartement de 367 mètres carrés,…

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/europe/article/2017/06/23/les-biens-des-elites-russes-couverts-par-le-secret_5149905_3214.html#GmD24XrexiHbhfuO.99

Le Kremlin exonère d'impôts ses oligarques les plus loyaux

2017-03-18T06:00:53Z

Le Kremlin exonère d'impôts ses oligarques les plus loyaux

Emmanuel Grynzpan, Moscou Publié vendredi 17 mars 2017 à 19:23.

La Suisse s'impose de nouveau comme le coffre-fort préféré de l'élite russe, avec un nouveau record des fuites de capitaux. Les petites banques en profitent le plus

Les statistiques de la banque centrale russe publiées vendredi indiquent qu'en 2016 5,1 milliards de dollars ont quitté le pays pour la Suisse. C'est un record depuis le début de la publication de ces statistiques en 2006 par l'institut d'émission. Par rapport à 2015, le chiffre a été multiplié par trois. La deuxième destination préférée des capitaux russes et la Lettonie (2,113 milliards de dollars, sans changement par rapport à 2015). Viennent ensuite les États-Unis et Monaco. La moyenne des sommes transférées vers la Suisse est de 17 500 dollars par transaction, tandis qu'elle est dix fois supérieure vers Monaco.

La Russie, un marché important

« Les grandes banques comme UBS et Credit Suisse se sont mises à refuser les clients russes par crainte de sanctions officieuses des Etats-Unis, explique au Temps un banquier travaillant pour un petit établissement privé suisse. Nous en avons bénéficié, car nous ne regardons pas le passeport de nos clients. La Russie est un marché très important pour nous. » La source bancaire reconnaît que le contrôle du fisc russe s'est considérablement durci au cours des deux dernières années et qu'il lui arrive aussi de refuser des certains clients. « Il n'est pas toujours facile de classifier un client comme russe : il peut avoir plusieurs passeports, avoir sa résidence fiscale ou des biens et actifs hors de son pays d'origine. »

En tant que phénomène global, la fuite des capitaux russes n'est plus ce qu'elle était au tournant des années 2000-2010, lorsque ce chiffre atteignait les 100 milliards de dollars par an contre environ 35 milliards en 2016.

[…] Oligarques délivrés du fardeau fiscal

Le Kremlin a trouvé une parade afin de réduire l'appétit des oligarques pour les coffres offshore. Ceux qui parmi eux sont frappés par les sanctions internationales – liées à l'annexion de la Crimée et au conflit dans l'est de l'Ukraine – pourront désormais être complètement délivrés de tout fardeau fiscal. Un projet de loi en ce sens vient d'être approuvé vendredi par la chambre basse du parlement russe. Lire la suite.

Russie : vers la signature de l'accord sur les échanges d'informations fiscales

2016-04-29T05:45:14Z

Russie : vers la signature de l'accord sur les échanges d'informations fiscales

vendredi, 29.04.2016

Le gouvernement russe a donné son feu vert à la signature par Moscou d'un accord international destiné à lutter contre l'optimisation et l'évasion fiscales via un échange automatique d'informations entre les pays, a annoncé le ministre des Finances, Anton Silouanov. Sous l'impulsion de… Lire la suite.

L'appel du Kremlin pour stopper la fuite des capitaux en butte à la réalité

2015-06-19T10:41:07Z

L'appel du Kremlin pour stopper la fuite des capitaux en butte à la réalité

Benjamin Quenelle / Correspondant à Moscou | Le 19/06 à 06:00

Une amnistie vient d'être promulguée. Mais les hommes d'affaires, pour leur sécurité, préfèrent toujours protéger leurs fonds à l'étranger.

« De belles déclarations politiques. Quelques décisions financières tape-à-l'œil. Mais encore beaucoup d'argent à l'étranger… » Ce banquier suisse à Moscou ne cache pas son scepticisme face aux appels du Kremlin pour stopper la fuite des capitaux de l'économie russe. « Le message est clair. Mais, au final, c'est surtout du "tax marketing", ciblé et cosmétique », ironise-t-il, confiant d'ailleurs ne jamais avoir été autant contacté pour ouvrir des comptes suisses. Le président Vladimir Poutine vient pourtant de promulguer la loi d'amnistie promise en décembre pour encourager individus et entreprises à rapatrier les fonds partis massivement vers des paradis fiscaux. En 2014, ces sorties ont plus que doublé par rapport à 2013, s'élevant à 150 milliards de dollars, 20 milliards de plus qu'en 2008, date du précédent record.

« Sécurité financière »

« Nous n'avons pas d'autre choix », se défend le directeur des relations avec les investisseurs d'un des groupes chimiques russes en pleine expansion. « Nous venons d'installer notre siège en Suisse afin de protéger notre société de tout raid. Car, ici, une entreprise à succès n'est jamais à l'abri des velléités d'acquéreurs », explique-t-il, assurant que cette « sécurité financière » permet, du coup, de mieux investir dans les activités industrielles en Russie même. « Il faut être en Suisse pour protéger le siège, rassurer les banques et obtenir des financements afin de pouvoir ensuite dépenser en Russie. Le Kremlin n'est pas dupe face à ceux qui font l'inverse », espère-t-il. Allusion aux oligarques qui, répondant aux appels de rapatriement des capitaux, choisissent sélectivement parmi leurs sociétés.

En savoir plus sur http://www.lesechos.fr/journal20150619/lec1_monde/021143158918-lappel-du-kremlin-pour-stopper-la-fuite-des-capitaux-en-butte-a-la-realite-1129714.php?upxtDQZdWMMrZ84j.99

La Russie purge son système bancaire

2015-06-15T14:31:38Z

La Russie purge son système bancaire

Le Monde.fr | 15.06.2015 à 15h54 • Mis à jour le 15.06.2015 à 15h59 | Par Isabelle Mandraud (Moscou, correspondante)

La nouvelle passe souvent inaperçue. Semaine après semaine, pourtant, une banque ou un établissement financier disparaît du paysage russe. En 2014, 86 se sont vus retirer leur licence, et 30 rien que durant les cinq premiers mois de cette année, selon le décompte de la Banque centrale de Russie (BCR).

[…] « Mieux vaut en avoir 200 banques solvables que 700 à risque »

« Nous mettons de l'ordre », soutient Vassili Pozdichev, vice-gouverneur de la Banque centrale. « Leur situation est principalement examinée en fonction de deux critères, explique-t-il. Nous vérifions qu'elles ne sont pas impliquées dans des opérations douteuses de blanchiment et de transfert vers des paradis fiscaux, et si elles ont assez d'actifs de qualité pour compenser les dépôts et les crédits. »

« C'est une tendance qui a commencé à la mi-2013 mais qui, avec la crise, est devenue beaucoup plus active, note Natalia Orlova, analyste chez Alfa-Bank. Les 200 plus grandes banques concentrent 95 % du marché, les autres sont des banques de poche et mieux vaut en avoir 200 solvables que 700 à risque ».

Cette remise en ordre, sans doute salutaire, dépasse les objectifs. Même les banques les plus importantes ne sont désormais plus à l'abri. Le secteur a été lourdement affecté par la crise monétaire de décembre 2014, lorsque le rouble a dégringolé de façon spectaculaire entraînant un mouvement de panique et une ruée vers l'euro ou le dollar.

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/economie/article/2015/06/15/la-russie-purge-son-systeme-bancaire_4654480_3234.html#0eSTrZWfFF5EylgZ.99

Poutine promulgue la loi d'amnistie sur les capitaux

2015-06-09T20:34:23Z

Poutine promulgue la loi d'amnistie sur les capitaux

8/06/15 - 18h43 Source : Belga

Le président russe Vladimir Poutine a promulgué lundi la loi d'amnistie promise pour faire revenir en Russie les capitaux partis massivement vers des paradis fiscaux ces dernières années et lutter ainsi contre l'exode financier qui a contribué à la crise monétaire.

Le texte, diffusé sur le site internet faisant office de journal officiel, exempt de poursuites les Russes qui déclareront cette année des biens (immobilier, actions, parts dans des sociétés, etc.) ou comptes bancaires enregistrés à l'étranger et non déclarés jusqu'à présent.

Cette loi vise à « créer les bases légales en vue de faire revenir vers notre économie les biens qui se trouvaient dans l'ombre et de les réenregistrer au nom de leurs propriétaires réels », avait expliqué en mars le Premier ministre Dmitri Medvedev. Le chef du gouvernement avait alors précisé que l'objectif était de faire revenir tous les actifs concernés vers la Russie mais que, de manière formelle, ils devraient simplement être réenregistrés dans une juridiction qui n'entre pas sur la liste des paradis fiscaux.

Cette mesure avait été annoncée en décembre par Vladimir Poutine dans son discours annuel devant les deux chambres du Parlement. La Russie voyait alors le rouble plonger sous l'effet de la chute des cours du pétrole et de la crise ukrainienne. Cette dernière, à l'origine de sanctions occidentales sans précédent, avait accentué les fuites de capitaux dont souffre de manière récurrente le pays et qui ont dépassé 150 milliards de dollars l'an dernier.

La lutte de la Russie contre l'évasion fiscale ne touchera pas la Suisse

2014-11-21T02:43:06Z

Imposition vendredi 21 novembre 2014

La lutte de la Russie contre l'évasion fiscale ne touchera pas la Suisse

Par Emmanuel Grynszpan Moscou

Une nouvelle loi russe oblige les sociétés et individus à déclarer et à payer des impôts sur leurs actifs à l'étranger

Moscou a décidé en hâte de sévir contre l'évasion fiscale alors que les paramètres budgétaires se dégradent rapidement. Une nouvelle loi adoptée mardi en première lecture par la Chambre basse du parlement oblige les Russes et les sociétés russes à verser au fisc les revenus provenant d'entités enregistrées dans d'autres juridictions. A partir de 2017, cacher au fisc des avoirs dans les paradis fiscaux sera illégal.

Selon la « loi dé-offshorisation » – ainsi surnommée à Moscou –, les Russes ou les sociétés russes sont concernés s'ils possèdent au moins 25% d'une entité étrangère. Et, pour faire passer la pilule, cette loi s'accompagne d'une période transitoire de deux ans durant laquelle les Russes ne seront concernés qu'à partir d'une participation de 50%.

Suspectée d'être utilisée comme paradis fiscal par les autorités fiscales de nombreux pays, la Suisse est-elle dans le collimateur des autorités russes ? Peu probable, répondent les experts. « Les entreprises ou investisseurs russes qui s'installent en Suisse ne le font pas pour des raisons fiscales, mais principalement parce qu'ils sont intéressés par des technologies, des compétences, ou une forte productivité », explique une source officielle non autorisée à parler à la presse. « C'est la même situation pour les négociants en matières premières, pour qui il est plus pratique d'être à Genève car toute l'infrastructure dont ils ont besoin est sous la main, c'est-à-dire les banques, les assurances et les partenaires. Le facteur fiscalité est moindre dans le choix de localisation en Suisse », poursuit notre interlocuteur. Quant aux individus, le taux d'imposition russe comparativement faible (13%) associe davantage le pays aux paradis fiscaux qu'aux grands pays occidentaux. Lire la suite sur le site du journal Le Temps.