« Silence, on braque un hôpital ! »

Mercredi 1er novembre 2017

« Silence, on braque un hôpital ! » Le nouveau spot d’Oxfam qui montre le vrai visage de l’évasion fiscale et son coût humain

David Vives - Epoch Times 01/11/2017 Temps de lecture : 2 minutes

Oxfam est une ONG qui prévient et sensibilise sur les enjeux de la pauvreté. Parmi ses campagnes, on trouve la lutte contre l’évasion fiscale.

On y voit un gang masqué faire le braquage d’un hôpital. Des images choquantes, mais qui tentent de faire réfléchir au message suivant : « Quand les entreprises ne paient pas leurs impôts, elles empêchent l’accès à tous aux services publics de base, comme les hôpitaux. Et ce sont les plus pauvres qui en payent le prix. »

Il est parfois difficile d’imaginer les conséquences liées aux pratiques des entreprises qui optimisent leur régime fiscal. Mais le lien est direct : moins d’impôts, c’est moins d’argent pour les finances publiques et donc pour les services publics. À l’heure où l’État français tente de faire des économies sur son budget, on pourrait s’attendre à ce qu’il mobilise plus d’efforts pour recouvrer les impôts des sociétés françaises.

Mais tout cela n’est pas aussi simple. Oxfam tente de mobiliser l’opinion citoyenne mais aussi la réaction des pouvoirs publics, car d’après l’ONG, les États se livrent une concurrence acharnée pour attirer les entreprises, ce qui se traduit par des promesses fiscales attrayantes. Et un accord tacite entre États. D’après Manon Aubry, enseignante à Sciences Po à Paris et travaillant pour Oxfam, « la raison qui est au cœur, c’est ce jeu, cette concurrence à laquelle se livrent les différents États dans le monde. Au cœur du système d’évasion fiscale, ce sont les paradis fiscaux qui se font concurrence les uns les autres pour offrir les avantages les plus importants possibles aux grandes entreprises. Tout le monde est pris dans cette course à la concurrence fiscale ».

Ce contexte se réfère d’après elle au dilemme du prisonnier. En théorie des jeux, ce dilemme se réfère au fait que deux joueurs auraient intérêt à coopérer mais où, en l’absence de communication entre les deux joueurs, chacun choisira de trahir l’autre si le jeu n’est joué qu’une fois. Si, individuellement, un État n’offre aucun avantage fiscal, l’entreprise n’aura qu’à se tourner vers un paradis fiscal voisin de ce dernier.

Concrètement, comment cela se traduit-il pour les consommateurs ? Manon Aubry cite l’exemple de l’Irlande et d’Apple :

« En France, quand les gens achètent leur iPad, leur iPhone, la société déclarera son bénéfice dans un autre pays, et pour cela il existe beaucoup de façons de faire ; la meilleure étant de faire payer à la filiale française un droit d’utilisation de la marque d’Apple à la filiale irlandaise, ce qui fait que les bénéfices sont déplacés en Irlande, où la fiscalité est beaucoup plus avantageuse. Au cœur de ce système, c’est le développement de mécanismes fiscaux qui sont tout à fait légaux et alimentés par la concurrence fiscale entre les États. Les entreprises jouent et parient dessus. »

Visionner le spot.

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